Contrefaçon pour reprise partielle d'éléments de recherches historiques ayant donné lieu à publication

Statuant sur une accusation de pillage du fruit de recherches en histoire du demandeur, publiées lors d'un colloque, et reprises dans deux ouvrages du défendeur exploités dans la presse écrite et à la radio, le tribunal relève, d'une part, à l'examen des ouvrages en cause, la reprise relativement nombreuse de termes, d'expression ou membres de phrases ainsi que des emprunts portant de façon certaine la marque de leur origine. Par ailleurs, sur les quatorze pages incriminées dans les ...