La bonne foi du prévenu ne peut être déduite de faits postérieurs à la diffusion des propos litigieux

En l'espèce, un maire adjoint a été poursuivi pour diffamation envers des particuliers, à la suite de l'expédition par voie postale, en novembre 2003, aux résidents de sa commune, d'un document mettant en cause une fondation. Le tribunal correctionnel a condamné le prévenu pour deux des passages poursuivis.Pour le relaxer au bénéfice de la bonne foi, l'arrêt a notamment pris en compte, au titre du sérieux de l'enquête, les informations contenues dans le rapport déclassifié de la ...