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Accueil > OEuvre originale et oeuvre authentique : le critère de l'exécution manuelle apprécié par la jurisprudence -

Chroniques et opinions


01/10/2012


OEuvre originale et oeuvre authentique : le critère de l'exécution manuelle apprécié par la jurisprudence



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Si l'originalité d'une oeuvre de l'esprit, condition nécessaire et suffisante de sa protection légale au titre du droit d'auteur, est traditionnellement définie comme l'empreinte de la personnalité du créateur de celle-ci, la notion d'originalité dans le marché de l'art se rattache quant à elle à celle d'authenticité, qui renvoie à l'appréciation de l'origine d'une oeuvre. Or l'appréciation de l'originalité d'une oeuvre ou de l'origine du support matériel qui la formalise nécessite de prendre en compte son processus de création. Se pose alors la question de savoir quel est le degré d'intervention de l'artiste pour que celui-ci puisse en revendiquer la paternité – au sens du droit d'auteur – et pour qualifier le support matériel d'oeuvre d'art originale.

Aude Mercier
Avocat au Barreau de Paris Spécialiste en droit de la propriété ...
 
1er octobre 2012 - Légipresse N°298
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