Nullité du dépôt d'une marque reprenant le titre du fi lm Les Ailes du désir

Le titre d'une oeuvre de l'esprit est protégeable comme l'oeuvre elle-même, mais lorsque la protection est contestée en défense, l'originalité du titre doit être explicitée par son auteur. Le tribunal ne peut ni porter de jugement sur la qualité du titre qui lui est soumis, ni imposer ses choix ou ses goûts. L'originalité du titre doit se caractériser indépendamment de l'oeuvre qu'il identifi e et peu importe la qualité ou la notoriété de celle-ci, l'originalité ne s'acquérant pas a posteriori.

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