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Droit d'auteur / Jurisprudence

L'originalité des tirages posthumes

1/08/2014

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L'originalité des tirages posthumes
/ Cours et tribunaux


01/08/2014


L'originalité des tirages posthumes



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Les tirages, à partir de La Vague, oeuvre achevée de Camille Claudel et par nature et vocation unique dans sa conception et sa réalisation en onyx et bronze, en ce qu'ils ont été réalisés à titre posthume intégralement en bronze, faisant ainsi disparaître une part essentielle de l'empreinte de la personnalité de l'artiste, ne peuvent être qualifiés d'originaux. La présentation de ces tirages, par tous moyens, comme étant des originaux, alors qu'il ne s'agit que de reproductions ne traduisant pas l'intégralité de l'empreinte initialement donnée par l'artiste de sa personnalité, constitue une atteinte à l'intégrité de l'oeuvre de l'esprit et ainsi au droit moral de l'auteur.

Une fois n'est pas coutume, la cour d'appel de Versailles sollicite des commentaires de l'une de ses décisions, l'arrêt du 19 février 20141. Cette invitation concerne l'affaire La Vague, ayant opposé depuis près de quinze ans des héritiers de Camille Claudel : « Le présent arrêt s'inscrit dans une saga judiciaire de notoriété publique dans le monde de l'art et auprès des juristes spécialisés ; il fera lui-même naturellement l'objet de commentaires, comme les précédentes ...
Cour d'appel, Versailles, (14e ch.), 19 février 2014, Consorts Bonzon-Claudel et a.
c/ Mme Paris, Galerie Marbeau et a.
Aude Mercier
Avocat au Barreau de Paris Spécialiste en droit de la propriété ...
 
1er août 2014 - Légipresse N°318
2913 mots
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