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Accueil > Droit d'auteur > "Si seulement je pouvais lui manquer" : la Cour de cassation confirme la condamnation de Calogero pour contrefaçon - Droit d'auteur

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Droit d'auteur
/ Jurisprudence


10/11/2016


"Si seulement je pouvais lui manquer" : la Cour de cassation confirme la condamnation de Calogero pour contrefaçon



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Un auteur et compositeur avait déclaré en 2002 à la SACEM une chanson intitulée "Les chansons d'artistes". Il reprochait à Calogero d'avoir, dans son célèbre titre "Si seulement je pouvais lui manquer", contrefait sa propre chanson. Le rapport d'expertise judiciaire avait relevé des similitudes mélodiques, harmoniques et rythmiques entre les deux chansons. Il avait assigné en contrefaçon outre les co-auteurs du titre litigieux, la société d'édition musicale et le distributeur de ...
Cour de cassation, (1re ch. civ ), 3 novembre 2016, Laurent X. c/ Calogero A. et a.
 
10 novembre 2016 - Légipresse N°344
487 mots
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