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Accueil > Droit d'auteur > Originalité reconnue au titre de l’ouvrage « Mémoire fauve » - Droit d'auteur

Droit d'auteur
/ Jurisprudence


07/06/2019


Originalité reconnue au titre de l’ouvrage « Mémoire fauve »



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Un écrivain, auteur d’un livre intitulé « Mémoire fauve » paru en avril 2014 a découvert quelques mois plus tard qu’un roman venait d’être publié sous le titre « Mémoires fauves ». Il a fait assigner l’auteur de ce roman et la société d’édition en contrefaçon du titre de son ouvrage et, à titre subsidiaire, en concurrence déloyale. Les premiers juges ont estimé que le titre était dépourvu d’originalité, et ont débouté le requérant de ses demandes tant au ...
Cour d'appel, Paris, 19 avril 2019, M. B. X. c/ M. Y., Editions Calmann-Levy
 
7 juin 2019 - Légipresse N°372
511 mots
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