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9 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence
Date
Droit d'auteur
06/07/2020
Quelle rémunération pour les auteurs de podcasts ?
Tesnière Virginie Avocat au Barreau de Paris
Dénigrement
18/10/2021
Un tweet publié par un influenceur pour critiquer un magazine est considéré comme un acte commercial
Cour d'appel, Paris, (pôle 5 ; ch. 11), 24 septembre 2021, Sté Le Cercle Éditions c/ M. X. et a.
Propriété intellectuelle
03/01/2023
Propriété littéraire et artistique (Novembre 2021 - Novembre 2022)
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
01/04/1996
La rémunération de l'auteur de l'uvre audiovisuelle : dix ans de jurisprudence
CHARDIN Virginie Avocat au Barreau de Paris DESS de Propriété intellectuelle
Le parrainage sportif
01/07/2000
Le parrainage sportif : aspects contractuels
MONNERVILLE Francis Avocat à la Cour
Les droits du conjoint survivant de l'auteur pour conclure des contrats d'exploitation
01/03/2001
LES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT DE L'AUTEUR POUR CONCLURE DES CONTRATS D'EXPLOITATION
Cour de cassation, 1re ch. civ., 6 juillet 2000, A. Goscinny c/ Uderzo et les Éditions Albert René
Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis
01/09/2009
Débats - La protection des droits de la personnalité sous les feux de l'actualité
Les contrats du livre
01/01/2001
Le contrat d'édition
PIERRAT Emmanuel Avocat associé Cabinet Pierrat
édition
01/05/2009
Inopposabilité de clauses litigieuses figurant au contrat de sous-édition
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 3e sect., 3 février 2009, A.Goscinny et J.-J. Sempé c/Les éditions Denoël et Phaidon Press LTD
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