En l'espèce, les propos incriminés, relatifs aux sectes, mettant en cause les Témoins de Jéhovah, pour transformer les individus en « rouages», laissaient entendre que ce groupement avait recours à des moyens de pression de nature à faire perdre à ses membres tout libre arbitre, ce qui constituait une diffamation.La cour d'appel a donc violé les articles susvisés en jugeant que l'allégation selon laquelle le phénomène sectaire serait « pire que la drogue» ou « plus dangereux que ... 1^er avril 2004 - Légipresse N°210

En sa qualité de directeur de la publication, le prévenu est tenu d'un devoir de vérification et de surveillance des informations publiées qu'il tient de ses fonctions, et il lui appartient de rapporter la preuve de sa bonne foi. Or l'auteur de l'article aurait dû vérifier ses sources, et eu égard aux éléments d'information dont il pouvait disposer, l'expression péremptoire employée manquait de prudence, de mesure et de l'objectivité nécessaires pour que le bénéfice de l'excuse de ... 1^er avril 2004 - Légipresse N°210

Le visionnage comparatif d'un épisode d'une émission de vulgarisation scientifique et de multiples courts modules incriminés, destinés à s'intercaler entre des programmes d'une nouvelle chaîne du câble, montre que ces émissions se distinguent par leur durée (26 minutes pour l'une, deux à trois minutes pour l'autre), par leur mode et leur objectif. La présence des deux mêmes présentateurs et animateurs dans ces oeuvres ne saurait cependant suffire d'ores et déjà à caractériser ... 1^er avril 2004 - Légipresse N°210