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Droit d'auteur, droits voisins et multimédia
/ Chroniques et opinions


01/04/1995


Modernité de l'œuvre collective, classicisme du multimédia



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Le multimédia est-il une oeuvre collective? Si cette notion juridique a actuellement le vent en poupe, elle n'est pourtant pas l'Eldorado tant espéré des professionnels, qui recherchent avant tout la sécurité juridique et la clarté dans l'exploitation des droits. Régime d'exception, la notion d'oeuvre collective doit être appréciée restrictivement et connaît par conséquent de sérieuses limites.

La vidéo épilepsie a frappé. Seuls les consommateurs excessifs de l'interactivité primaire ont été touchés. Cependant la fébrilité du monde juridique à l'égard du multimédia pourrait parfois faire craindre que le mal ne se répande 1. Il est vrai que l'oeuvre collective pourrait être source de propagation tant les hésitations doctrinales et jurisprudentielles perturbent les esprits et sont susceptibles d'angoisser les professionnels. Au désordre numérique qui bouleverse le monde ...
Jean MARTIN
Avocat au Barreau de Paris
 
1er avril 1995 - Légicom N°8
4158 mots