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Droit d'auteur, droits voisins et multimédia
/ Chroniques et opinions


01/04/1995


Droit moral et multimédia



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Par sa nature même, l'oeuvre multimédia peut porter atteinte de multiples façons au droit moral des auteurs d'oeuvres préexistantes. Afin de ne pas porter préjudice à l'oeuvre multimédia en constituant par des abus un frein à son expansion, le droit moral doit être exercé de façon modérée par les auteurs, ce qui devrait permettre de concilier les intérêts de chacun.

1. D'un point de vue qui n'est pas sans emprunter à la caricature, la rencontre entre le droit moral et le “multimédia”1 pourrait prendre l'aspect d'une confrontation entre deux mondes, l'un suranné et romantique, l'autre résolument moderne et tourné vers l'avenir.Parce que l'œuvre est une “émanation de la personnalité”2 de son créateur, la loi3 reconnaît à l'auteur un “droit moral” qui lui permet d'empêcher que des tiers ne méconnaissent ou altérent l'expression de sa ...
Christophe CARON
Agrégé des Facultés de droit, Professeur à la Faculté de droit de Paris XII
 
1er avril 1995 - Légicom N°8
4621 mots