Responsabilité pour atteinte grave à l'honneur et à la considération en l'absence de toute bonne foi

Considérant qu'il est imputé à la partie civile d'être un criminel contre l'humanité, haïssant les musulmans et ayant encouragé un génocide, le tribunal énonce que de telles allégations présentent à l'évidence un caractère gravement diffamatoire.L'auteur de l'article, en l'absence de preuve de la vérité des faits, ne peut se défendre qu'en faisant la démonstration de sa bonne foi. Il doit, pour cela, établir qu'il a poursuivi un but légitime, étranger à toute animosité ...