La caricature est exclusive de toute atteinte au droit à l'image

La caricature constitue l'un des aspects de la liberté d'expression ; le juge doit cependant rechercher dans chaque cas d'espèce si l'auteur n'a pas dépassé la limite du genre satirique et si elle est demeurée dans un cadre ne prêtant pas à confusion et ne permettant pas au public de se méprendre sur la signification de l'œuvre contestée. En l'espèce, la publication, dans le journal Zoo, magazine se voulant humoristique et satirique, dont la teneur ne peut être prise au sérieux par ...