Similitudes entre deux ouvrages de librairie

Relevant les similitudes de format, de titre, de thème, de présentation, de prix, de dates de commercialisation... entre deux ouvrages, le tribunal estime que l'ensemble de ces ressemblances est susceptible de créer une confusion dans l'esprit du public et que le défendeur a bénéficié à bon compte de la notoriété de l'ouvrage du demandeur et de la campagne de promotion faite par celui-ci. En conséquence, le tribunal déclare le défendeur coupable de concurrence déloyale et de ...