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Accueil > Le réel et la fiction, ou le paradoxe du menteur (1) -

Interprétation du sens de l'affiche d'un film par le juge
/ Cours et tribunaux


01/06/2002


Le réel et la fiction, ou le paradoxe du menteur (1)



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Le juge, gardien des libertés fondamentales, doit se garder de donner prise à la logique des ennemis de la représentation, et rester sur les rives de l'objectivité, face au devoir qui lui est assigné par la Déclaration universelle des droits de l'homme qui affirme, en matière de culture, la liberté du public et celle de l'auteur : « Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et ...
Tribunal de grande instance, Paris, Ord. réf., 21 février 2002, AGRIF c/ Renn Productions, Costa-Gavras et Pathé distribution
Agnès TRICOIRE
Avocat au Barreau de Paris Spécialiste en propriété intellectuelle
 
1er juin 2002 - Légipresse N°192
2309 mots