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Chroniques et opinions


01/12/2003


Droit de remake et propriété du droit d'usage du titre de l'œuvre d'origine



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Si le remake d'une œuvre audiovisuelle constitue une exploitation particulière de celle-ci souvent assimilée à son adaptation, il semble pourtant que le droit de remake ne rentre pas dans la présomption de cession des droits d'exploitation d'une œuvre audiovisuelle entre les auteurs et le producteur de l'œuvre, posée par l'article L. 132-24 du code de la propriété intellectuelle. Dès lors, le droit de remake, parce qu'il implique généralement la création d'une nouvelle œuvre faite à partir de nombreux éléments de l'œuvre première, nécessite de faire l'objet d'une cession expresse et particulière. L'œuvre audiovisuelle étant une œuvre de collaboration, se pose alors la question de la titularité des droits sur le remake. Aux vues des fortes similitudes qui existent généralement entre une œuvre et son remake, on peut également s'interroger sur le fait de savoir si la cession du droit de remake emporte cession du droit d'usage du titre de l'œuvre.

I - SUR LA DÉFINITION DU DROIT DE REMAKE Si la cession du droit de remake s'opère, de nos jours, de manière quasi systématique dans le cadre du contrat de cession des droits d'exploitation des coauteurs d'une œuvre cinématographique (ou télévisuelle) au profit du producteur, il n'existe pas, en droit positif français, une définition juridique précise de la notion même du droit de remake.Cette imprécision nous conduit à nous demander s'il n'existe pas plusieurs catégories de ...
Stéphane LIESER
Avocat à la Cour Avec la participation de Audrey Lefevre Juriste
 
1er décembre 2003 - Légipresse N°207
2780 mots