LE ROMAN DE NON-FICTION SANCTIONNÉ PAR LE DROIT DE LA PRESSE

(2) Le film réalisé par Marcel Carné en 1944 s'appuie sur une galerie de personnages ayantsoit existé (le mime Deburau, le comédien Frédérick Lemaître), soit avérés (le personnage dela riche aristocrate assistant à toutes les représentations de Deburau relaté par des chroniquesde l'époque) ou encore inspirés (Montray se rapprochant du ministre des Affaires étrangèresde Louis-Philippe et du duc de Morny, demi-frère de l'Empereur Napoléon III, ministrede l'Intérieur quelques décennies plus tard).

(3) Romanquête n.m., de roman et enquête. Enquête qui prend la forme d'un récit romanesque.« Ne rien céder à l'imaginaire tant que le réel est là (…) ; tout lui accorder, en revanche,là où le réel se dérobe » extrait de Qui a Tué Daniel Pearl de Bernard-Henri Lévy ÉditionsGrasset, cité dans « Daniel Pearl, l'Enquête », Le Monde des Livres vendredi 25 avril 2003.

(4) « Le contrôle des fictions du réel par le juge des référés, un impossible processus ? »,Charles-E. Renault, paru dans le n° 238 de Légipresse de janvier-février 2007.

(5) Le Cimetière des poupées, paru le 16 août 2007 chez Julliard, est un roman de MazarinePingeot inspiré par l'affaire Courjault, dite aussi l'affaire des bébés congelés.

(6) Extrait de la page de garde du livre L'enfant d'octobre de Philippe Besson aux ÉditionsGrasset.

(7) « La privatisation du Monde », texte-manifeste de Michel Houellebecq paru dans le NouvelObservateur, le 31 août 2000.

(8) Première chambre civile de la Cour de cassation, 9 juillet 2003, Revue trimestrielle de droitcivil, octobre-décembre 2003, n° 4, p. 680-681, note Jean Hauser.

(9) Cour d'appel de Paris, 27 janvier 1989, SNC EDI 7 c/Smet, inédit.

(10) Deuxième chambre civile, Cour de cassation, 14 novembre 1975, Presse-Office “Lui” c/deVillalonga, n° 74-11.219, Bulletin N-294 p. 236.

(11) Première chambre civile de la Cour de cassation, 3 avril 2002, Princesse Stéphanie Grimaldic/Le Point, n° 99-19.852, Bulletin 2002 I n° 110 p. 85 et Légipresse n° 192 - Juin 2002, commentairesde Grégoire Loiseau.

(12) Première chambre civile de la Cour de cassation, 20 novembre 1990, JCP 1992, II, 1345

(13) « Le contrôle des fictions du réel par le juge des référés, un impossible processus? », op.cit. note 3.

(14) Voir notamment deuxième chambre civile de la Cour de cassation, 10 juin 1999, Légipresse1999, III, p. 140.

(15) Tribunal de grande instance de Paris, 9 décembre 2002, Dalloz 2003 p. 1715.

(16) Op.cit. Note 6.