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Chroniques et opinions


01/06/2008


Moteurs de recherche et liens sponsorisés : quand la jurisprudence se cherche…



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La saga des moteurs de recherche, entamée voici quelques années, semble aujourd'hui à son apogée. Les nouvelles problématiques que ceux-ci soulèvent, en particulier en termes de propriété intellectuelle, sont l'objet de nombreux commentaires et de multiples décisions. Cette pléthore d'écrits n'est pas sans présenter des inconvénients. En particulier, les décisions judiciaires françaises rendues à propos d'AdWords, le service de liens commerciaux de Google, sont nombreuses et parfois contradictoires, à tel point qu'il n'existe pas “une” mais “des” jurisprudences dans ce domaine. Les solutions retenues par les magistrats du fond divergent en effet très fréquemment sur plusieurs points particulièrement décisifs, de sorte que l'ensemble de ces décisions peut ressembler à une inextricable jungle judiciaire. Malheureusement, les trois arrêts rendus par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 20 mai 2008 n'ont pas permis d'y mettre de l'ordre.

POURTANT, LES FAITS SONT INVARIABLES: DANS TOUS LES cas, le titulaire d'une marque se plaint de ce qu'une recherche sur le terme qu'il a déposé donne lieu à l'affichage, sur le site Google.fr, de liens commerciaux renvoyant vers des sites internet exploités par des tiers. Ces liens commerciaux ou “sponsorisés” se distinguent de ceux obtenus de manière naturelle par le moteur de recherche, car ils supposent que des tiers aient préalablement réservé ce terme auprès de Google afin de ...
Thomas RABANT
Avocat associé Cabinet Redlink
 
1er juin 2008 - Légipresse N°252
4660 mots