Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

1952 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/11/2003

Le régime des intermittents du spectacle à la croisée des chemins

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

Débats

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La réforme du droit d'auteur des journalistes Le cas particulier des photographes

LAGARDE Jean-Louis Avocat au Barreau de Paris

Communication numérique

14/06/2021

Droit des communications électroniques (2e partie) (Mars 2020-Mars 2021)

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

Publicité et promotion hors l'union europeenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION AU CANADA

REED Wendy Heenan Blaikie Bureau de Toronto (Traduction Elisa Gatto Master of law, Cambridge)

Le nouveau régime de soutien financier de l'industrie cinématographique

01/04/1999

Décret n° 99-130 du 24 février 1999 et arrêtés du 22 mars 1999

DAVY Stéphane Chef de la mission de la réglementation du Centre national de la cinématographie Chargé de cours en droit du cinéma et de l'audiovisuel à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne

Droit sui generis du producteur de bases de données

01/12/2001

DROIT SUI GENERIS DU PRODUCTEUR DE BASES DE DONNÉES

Cour d'appel, Paris, 4e ch. sect. A, 12 septembre 2001, Société Tigest SARL c/ Société Reed exposition France et Société Salons français et internationaux SAFI

Les confidences sont de libre parcours

01/09/2009