Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

1946 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Les contrats du livre

01/01/2001

Le contrat d'édition en ligne

DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II

Retransmissions sportives faisant apparaitre des marques de tabac

01/07/2000

RETRANSMISSIONS SPORTIVES FAISANT APPARAITRE DES MARQUES DE TABAC

Tribunal de grande instance, Paris, Ordonnance de référé, 16 mars 1995, Association Alata c/ TF1 (TF1 Europe, Eurosport, TV Sport)

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Le droit de prêt ou l'Arlésienne du droit d'auteur

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

La protection des titres d'ouvrages

CHAMAGNE Catherine Avocat à la Cour.

L'économie et la fiscalité du livre

01/01/2001

Le prix unique du livre

MARTIN-VALENTE Sophie Directeur juridique de l'ADAMI

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Les adaptations audiovisuelles de livres

BAUER Camille Avocat au Barreau de Paris

Droit d'auteur et numérique

01/04/2001

Les mesures techniques dans la directive sur le droit d'auteur dans la société de l'information : un délicat compromis

DUSOLLIER Séverine Maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur

Droit d'auteur et propriété industrielle

01/04/2001

L'exception de parodie appliquée au droit des marques

EDELMAN Bernard Avocat à la Cour, Docteur en droit

Diffusion de panoramas de presse : mise en uvre d'un cadre juridique

01/04/2002

Panoramas de presse et intranets d'entreprises : l'environnement juridique

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

01/01/2002