Vos résultats de recherche – Légipresse

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413 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/12/2012

Propriété littéraire et artistique Novembre 2011 novembre 2012

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

Nouvelle répression : la loi sur la contrefaçon

Guillemin Alexis Avocat au Barreau de Paris, Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle Cabinet Escande

01/10/2013

L'influence de la loi et des accords collectifs sur la rentabilité des oeuvres littéraires, musicales et cinématographiques

Bret-Limousin Frédéric Master 2 Recherche Propriété littéraire, artistique et industrielle Panthéon-Assas élève avocat Lucile Quentel Master 2 Recherche Propriété littéraire, artistique et industrielle Panthéon-Assas élève avocat

état du droit de la communication

01/10/2007

Table ronde: Impacts institutionnels et juridiques de la multiplication des offres économiques

Harmoniser et adapter des normes juridiques

TESSIER Marc Directeur général de NETGEM Media Services

01/01/1996

Code d'éthique du groupe Lagardère (extraits)

Ii - marque notoire et marque renommée

01/04/2010

La marque communautaire renommée

LANCRENON Thibault Avocat au Barreau de Paris Falque & Associés

état du droit de la communication

01/10/2007

Table ronde: Convergence numérique: un droit spécifique de l'information?

PAUL Christian Ancien ministre Député

Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins

01/07/2007

L'exception de pédagogie et de recherche : Contenu*

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Le parrainage sportif

01/07/2000

Le parrainage sportif : aspects contractuels

MONNERVILLE Francis Avocat à la Cour

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Le droit de prêt ou l'Arlésienne du droit d'auteur

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]