Actualités (402)
Jurisprudence (678)
Filtre par type de document
Doctrine (782)
Chroniques et opinions (406)
Tribunes (61)
Cours et tribunaux (202)
Synthèses (60)
Décryptages (49)
Législation régulation(textes non commentés)(154)
Filtre thématique
Infractions de presse (120)
Procédure de presse (19)
Droits de la personnalité (28)
Communications électroniques (53)
Droit d'auteur/voisins (115)
Marques (1)
Publicité (60)
Audiovisuel (428)
Statut professionnel (39)
Droit économique des médias (21)
Vos résultats de recherche
2016 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
état du droit de la communication
01/10/2007
Table ronde: Impacts institutionnels et juridiques de la multiplication des offres économiques
BAUDIS Dominique Président du CSA*
état du droit de la communication
01/10/2007
Table ronde: Impacts institutionnels et juridiques de la multiplication des offres économiques
Harmoniser et adapter des normes juridiques
TESSIER Marc Directeur général de NETGEM Media Services
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
Les nouveaux modes de mise à disposition des uvres
BENABOU Valérie-Laure Professeure à l'université de Paris-Saclay/UVSQ
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
La diffusion de contenus protégés sur les plates-formes (YouTube, Dailymotion, MySpace ) :
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
JACQUIER Sarah Avocat au Barreau de Paris, Hogan et Hartson
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
La diffusion de contenus protégés sur les plates-formes (YouTube, Dailymotion, MySpace ) :
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
LAMOUROUX Christian Consultant pour Ayala, Distributeur exclusif d'Audible Magic en France
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
La diffusion de contenus protégés sur les plates-formes (YouTube, Dailymotion, MySpace ) :
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
HALBERSTADT HARARI Simone Présidente de l'Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA*) et d'Effervescence
L'amateur, un journaliste citoyen : conséquences déontologiques et sociales
01/05/2008
Vers la reconnaissance du statut de «journaliste citoyen»?
TESSIER Marc Directeur général de NETGEM Media Services
état du droit de la communication
01/10/2007
Table ronde: Convergence numérique: un droit spécifique de l'information?
FALQUE-PIERROTIN Isabelle Présidente du Forum des droits sur l'internet
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro