Vos résultats de recherche – Légipresse

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863 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Noms géographiques et marques

LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET

Ii - marque notoire et marque renommée

01/04/2010

Quelle marque notoire ou renommée au XXIe siècle ?

LACHACINSKI Thibault Avocats au Barreau de Paris Nataf, Fajgenbaum et Associés

I - les fonctions de la marque

01/04/2010

L'appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices

BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia

Vie privée et droits à l'image : les nouveaux défis

01/09/2009

Débats - La protection des droits de la personnalité face à l'internationalisation des échanges

V - répression et mode alternatif de règlement des conflits

01/04/2010

L'usage dans la vie des affaires, condition nécessaire de la contrefaçon des marques

CANLORBE Julien Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris

Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante

01/06/2010

Promulgation d'une loi : choix moral et de société

GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

30 ans de droit de la communication : étapes d'une longue marche de 30 ans d'incertitude et d'inaptitude

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Débats

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Introduction

ANDRIEU Eric Avocat au Barreau de Paris

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010