Actualités (35)
Jurisprudence (216)
Filtre par type de document
Doctrine (459)
Chroniques et opinions (246)
Tribunes (17)
Cours et tribunaux (128)
Synthèses (46)
Décryptages (21)
Législation régulation(textes non commentés)(148)
Filtre thématique
Infractions de presse (91)
Procédure de presse (10)
Droits de la personnalité (3)
Communications électroniques (27)
Droit d'auteur/voisins (28)
Marques (1)
Publicité (11)
Audiovisuel (15)
Statut professionnel (3)
Droit économique des médias (2)
Vos résultats de recherche
858 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Internet et droits de propriété intellectuelle
01/01/2000
CITATION DE MARQUES ET INTERNET
BOUVIER-RAVON Sandrine Spécialiste en propriété intellectuelle Avocat à la Cour François Corone Spécialiste en propriété intellectuelle Avocat à la Cour
Diffamation ou injure envers les harkis: quelle protection?
01/07/2009
DIFFAMATION OU INJURE ENVERS LES HARKIS: QUELLE PROTECTION?
Cour de cassation, ch. crim., 31 mars 2009, Association générations mémoire des harkis et autres c/Georges Frêche
Injure envers la communauté catholique : contrôle de la cour de cassation
01/06/2006
La nonne et le préservatif
Cour de cassation, ch. crim., 14 février 2006, M. Diouf et N. Vallade c/ AGRIF
Pratiques commerciales déloyales et promotions des ventes: un bouleversement
01/03/2010
PRATIQUES COMMERCIALES DÉLOYALES ET PROMOTIONS DES VENTES: UN BOULEVERSEMENT
Cour de Justice des Communautés européennes, 14 janvier 2010, Zentrale zur Bekämpfung unlauteren Wettbewerbs eV c/Plus Warenhandelsgesellschaft MBH Aff. C-304/08
01/11/2008
Droit des marques Juin 2007 juin 2008
BOUVEL Adrien Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et au CEIPI, Directeur du Master 2 de droit du multimédia
Le livre et les droits de propriété intellectuelle
01/01/2001
Le droit de prêt ou l'Arlésienne du droit d'auteur
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Les contrats du livre
01/01/2001
Le contrat d'édition en ligne
DE LA BOULAYE Étienne Juriste, DESS Droit du multimédia et de l'informatique Paris II
Contestation de la doctrine catholique et bonne foi
01/04/2006
CONTESTATION DE LA DOCTRINE CATHOLIQUE ET BONNE FOI
Cour européenne des droits de l'homme, 31 janvier 2006, P. Giniewski c/ France
Protection juridique des bases de données
01/09/1998
Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données
1er juillet 1998
01/11/2013
Droit des marques Octobre 2012 octobre 2013
Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro