Actualités (91)
Jurisprudence (363)
Filtre par type de document
Doctrine (567)
Chroniques et opinions (299)
Tribunes (26)
Cours et tribunaux (173)
Synthèses (40)
Décryptages (28)
Législation régulation(textes non commentés)(137)
Filtre thématique
Infractions de presse (20)
Procédure de presse (3)
Droits de la personnalité (14)
Communications électroniques (14)
Droit d'auteur/voisins (154)
Marques (2)
Publicité (30)
Audiovisuel (81)
Statut professionnel (14)
Droit économique des médias (10)
Vos résultats de recherche
1158 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Les droits d'auteur dans l'entreprise de communication
01/01/2003
Synthèse des travaux
GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas
Le livre et les droits de propriété intellectuelle
01/01/2001
La protection des titres d'ouvrages
CHAMAGNE Catherine Avocat à la Cour.
Le droit de la communication à l'épreuve de l'europe : construction et résistance
01/01/2004
Droit de la communication sans frontières
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Les contrats du livre
01/01/2001
Les contrats de diffusion-distribution
VIARIS DE LESEGNO Sophie Avocat au barreau de Paris
Le droit d'auteur français est-il adapté aux entreprises de communication ?
01/01/2003
Exposé introductif
LANTZ Patrick Directeur juridique de Hachette Filipacchi Presse
L'insaisissable définition de l'artisteinterprète
01/07/2013
L'insaisissable définition de l'artisteinterprète
Cour de cassation, 1re ch. civile, 24 avril 2013, Du Jamais Vu c/ Mme X (« Les Filles de Kawaï »)
Copie privée
01/07/2013
Apple condamné à verser à Copie France 5 millions d'euros au titre de la rémunération pour copie privée due sur les iPads vendus en 2011
Tribunal de grande instance, Paris, 3e ch. 4e sect., 30 mai 2013, Apple c/ Copie France
Ii- la liberté de recevoir les programmes de son choix et sans contrainte
01/04/2007
Les nouvelles formes de censure
MARCANGELO-LEOS Philie Docteur en droit Rédactrice de Légilocal
L'insaisissable définition de l'artisteinterprète
01/07/2013
L'insaisissable définition de l'artisteinterprète
Cour de cassation, Ch. civile 1, 24 avril 2013, M. Erwan X et autres c/ TF1 Production et autres (« L'Île de la Tentation »)
Droit d'auteur et concurrence
01/04/2001
Droit d'auteur et OMC: de l'exception culturelle à l'actualité juridique
INGBER Joëlle Avocat au barreau de Bruxelles, Assistante à l'Université libre de Bruxelles et à l'Institut d'études européennes de Bruxelles
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro