Vos résultats de recherche – Légipresse

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869 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

2. une déclinaison de la bonne foi selon les genres d'expression

01/03/2013

Débats

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

Questions déontologiques : nouveaux supports, .
Nouvelles techniques d'investigation ?

Granchet Agnès Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

LEPAGE AGATHE Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres

01/03/2009

Correspondant informatique et libertés (CIL) et régulation

RASLE Bruno (1) membre du Conseil d'administration de l'AFCDP (Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel).

Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres

01/03/2009

Le Groupe de l'article 29 est-il en mesure de s'imposer comme le régulateur des régulateurs par ses prises de position ?

NERBONNE Sophie Directrice adjointe des affaires juridiques internationales et de l'expertise de la CNIL

Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle

01/05/2008

Rapport de Synthèse Amateurs et médias : nouveaux défis juridiques ?

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

Ii - marque notoire et marque renommée

01/04/2010

Quelle marque notoire ou renommée au XXIe siècle ?

LACHACINSKI Thibault Avocats au Barreau de Paris Nataf, Fajgenbaum et Associés

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Noms géographiques et marques

LE BLAYE Aurélie Conseil en Propriété Industrielle, Cabinet WAGRET

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010