Actualités (326)
Jurisprudence (243)
Filtre par type de document
Doctrine (813)
Chroniques et opinions (403)
Tribunes (63)
Cours et tribunaux (218)
Synthèses (77)
Décryptages (44)
Législation régulation(textes non commentés)(167)
Filtre thématique
Infractions de presse (38)
Procédure de presse (5)
Droits de la personnalité (8)
Communications électroniques (94)
Droit d'auteur/voisins (213)
Marques (33)
Publicité (52)
Audiovisuel (113)
Statut professionnel (34)
Droit économique des médias (18)
Vos résultats de recherche
1550 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
Débats
I la cnil, référentiel de la régulation des données personnelles
01/03/2009
La CNIL a-t-elle accompli les missions dévolues par le législateur ?
HUET Jérôme Professeur émérite à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas
Iii la cnil, régulateur démuni d'une régulation sectorielle
01/03/2009
Les aspects techniques de la régulation des données personnelles : la question du numéro IP
GUERRIER Claudine Institut Télécom/ TELECOM Management SudParis/ DEFIS/ CEMANTIC
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
Correspondant informatique et libertés (CIL) et régulation
RASLE Bruno (1) membre du Conseil d'administration de l'AFCDP (Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel).
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
La loi des données à caractère personnel : un enjeu fondamental pour nos sociétés et nos démocraties ? (1)
POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be
yves.poullet@fundp.ac.be
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
Le Groupe de l'article 29 est-il en mesure de s'imposer comme le régulateur des régulateurs par ses prises de position ?
NERBONNE Sophie Directrice adjointe des affaires juridiques internationales et de l'expertise de la CNIL
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Les exceptions au bénéfice des bibliothèques, des musées et des services d'archives*
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
L'exception de pédagogie et de recherche : Contenu*
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
01/09/2004
La gestion des droits musicaux dans le monde numérique
Boiron Patrick Avocat au Barreau de Paris
01/05/2004
Marchés publics et culture
PONTIER Jean-Marie Professeur à l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Directeur de l'École doctorale Sciences juridiques et politiques
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro