Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (161)

Jurisprudence (777)

Doctrine (1131)

Chroniques et opinions (544)

Tribunes (77)

Cours et tribunaux (354)

Synthèses (104)

Décryptages (46)

Législation régulation(textes non commentés)(252)

Filtre thématique

Infractions de presse (175)

Procédure de presse (14)

Droits de la personnalité (73)

Communications électroniques (161)

Droit d'auteur/voisins (79)

Marques (7)

Publicité (51)

Audiovisuel (39)

Statut professionnel (36)

Droit économique des médias (20)

Vos résultats de recherche

2322 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

La dématérialisation des services et des données publiques

01/02/2012

L'évolution du contrôle des interconnexions de fichiers publics

LE CLAINCHE Julien Docteur en Droit, Ingénieur-expert INRIA Droit-tic.com

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

La liberté d'opinion et les licences d'expression

Responsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

2e table ronde. presse en ligne et droit à l'oubli

01/01/2011

Quel équilibre pour les moteurs de recherche entre respect des droits fondamentaux et liberté d'expression ?

ELKAÏM Yoram Directeur juridique Google, Europe du Sud et de l'Est, Moyen-Orient et Afrique

2e table ronde. presse en ligne et droit à l'oubli

01/01/2011

Introduction

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Introduction

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010

La création du statut de l'éditeur de presse en ligne et les aides à la presse

Jannet Philippe Président du GESTE, Le Monde interactif

Iii - marque et indications géographiques

01/04/2010

Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées

OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio

Les amendements « presse » de la loi hadopi : nouveaux droits, nouvelles responsabilités

01/06/2010