Actualités (6)
Jurisprudence (51)
Filtre par type de document
Doctrine (282)
Chroniques et opinions (157)
Tribunes (16)
Cours et tribunaux (84)
Synthèses (16)
Décryptages (9)
Législation régulation(textes non commentés)(24)
Filtre thématique
Infractions de presse (11)
Procédure de presse (2)
Communications électroniques (3)
Droit d'auteur/voisins (35)
Marques (4)
Publicité (9)
Audiovisuel (3)
Statut professionnel (2)
Droit économique des médias (3)
Vos résultats de recherche
363 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel
01/07/2006
Menus propos autour de la responsabilité de l'expert d'oeuvre d'art
RAISON-REBUFAT Laurence Docteur en Droit, Avocat spécialiste au Barreau de Marseille
Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation
01/07/2007
Copie privée : à la recherche d'un nouvel équilibre
MARTIN Jean Avocat au Barreau de Paris
Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation
01/07/2007
Le point de vue du magistrat
MARAIS Marie-Françoise Conseiller à la Cour de cassation
Annexes
01/07/2007
Circulaire du 3 janvier 2007 de mise en oeuvre des dispositions pénales de la loi DADVSI
3 janvier 2007
état du droit de la communication
01/10/2007
L'étude du Conseil d'État: «Inventaire méthodique et codification du droit de la communication»
ANDRIEU Thomas Auditeur au Conseil d'État
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
Les exceptions au bénéfice des bibliothèques, des musées et des services d'archives*
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Les nouvelles exceptions au droit d'auteur et aux droits voisins
01/07/2007
L'exception de pédagogie et de recherche : Contenu*
Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ?
MAFFRE-BAUGE Agnès Maître de conférences à l'Université d'Avignon, Chercheur associé à l'ERCIM
Ii - le régime c. le produit culturel
01/07/2006
Financer la création culturelle par l'instauration d'un domaine public payant: le renouveau contemporain d'une notion ancienne
CAYRON Jocelyne Maître de conférence à la faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Directrice du DESS Droits immatériels de l'entreprise et des nouvelles technologies
Ii - le régime b. la protection du bien culturel
01/07/2006
Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition
MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro