Parodie et atteinte au droit moral de l'auteur d'une œuvre audiovisuelle

Selon l'article L 122-5, alinéa 4, du code de la propriété intellectuelle, lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre. En l'espèce, l'émission litigieuse revêt le caractère d'une parodie de l'œuvre réalisée par l'appelant dès lors que, d'une part, la discordance entre le commentaire de l'émission et la teneur des images qui y sont associées, revêt le caractère d'une cocasserie dépourvue ...