Protection subordonnée à l'originalité de la création

Est cassé l'arrêt de la cour d'appel qui avait retenu l'atteinte au droit moral de l'auteur d'une œuvre cinématographique intitulée “Les maîtres du temps”, du fait de l'utilisation de cette expression à titre de marque par une société, considérant que cette utilisation avait dévalorisé ces termes et que l'esprit, le sens et la valeur de l'œuvre cinématographique s'en étaient trouvés atteints. En se déterminant ainsi, alors qu'elle relevait que le titre “Les Maîtres du ...