Des éléments d'une photographie qui en eux-mêmes portent l'empreinte de leur auteur et participent à l'originalité du cliché ne peuvent être exploités dans une œuvre dérivée sans autorisation

L'originalité d'une photographie s'apprécie au-delà du caractère banal ou non du sujet traité : il convient de rechercher si son auteur a fait preuve d'une activité créatrice. Si le photographe qui prend comme sujet principal de ses clichés des lieux et des monuments ne peut pas revendiquer de droits sur ces sujets pris en eux-mêmes, s'agissant d'œuvres du domaine public, il peut revendiquer des droits sur les vues de perspectives insolites qu'il a pu saisir ainsi que sur les jeux ...