Absence d'originalité d'un titre, non protégeable par le droit d'auteur

L'association du mot « fashion», au caractère non distinctif, au terme « télévision» pour désigner une émission de télévision sur la mode ne porte pas l'empreinte de la personnalité de son créateur et ne présente pas l'originalité requise pour bénéficier de la protection du droit d'auteur. Pour nier le caractère distinctif du mot « fashion» et lui dénier la qualité de titre protégeable au titre du droit d'auteur, les juges du second degré ont justement retenu que, s'il ne ...