Une conception ou théorie d'un sport n'est pas une œuvre originale permettant à son auteur de se prévaloir de l'article L. 111-1 du CPI

La protection de l'auteur garantie par l'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle, en ce qu'elle suppose une œuvre originale marquée de l'empreinte personnelle de l'auteur, ne peut bénéficier à l'auteur d'une conception du rugby. Nonobstant son mérite et sa contribution à ce sport, cette théorie aux qualités reconnues n'est pas plus protégeable que n'importe quelle autre idée, d'autant plus que les termes de cette conception relèvent de la terminologie sportive ...