Adaptations en ligne d'une bande dessinée originale – l'une génératrice de confusion, l'autre dénaturante – constitutives d'un trouble manifestement illicite

Pour bénéficier de l'exception de l'article L 122-5, 4e alinéa du CPI qui prévoit que l'auteur ne peut interdire la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre, il est nécessaire que la parodie soit le fruit d'un travail de travestissement ou de subversion et donc de distanciation par rapport à l'œuvre parodiée, de telle sorte que le public ne puisse se méprendre sur la portée du propos et sur l'auteur de la parodie.

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