Porte la marque d'un apport intellectuel et personnel, et est donc éligible à la protection du droit d'auteur, le travail de restitution et de recomposition d'une œuvre musicale préexistante

En l'espèce, l'appelant a autorisé une société d'édition musicale à enregistrer l'œuvre d'un célèbre musicien qu'il avait réécrite et adaptée en contrepartie d'une certaine somme d'argent, prévoyant toutefois que toute autre exploitation serait soumise à une nouvelle autorisation. La société a procédé à l'édition d'un album, contenant ces œuvres. Elle a également autorisé à l'insu de l'appelant l'incorporation de son enregistrement dans une œuvre audiovisuelle. Le ...