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Accueil > Droit d'auteur > Originalité de photographies non établie avec l'évidence requise devant le juge des référés - Droit d'auteur
Droit d'auteur
/ Jurisprudence
01/05/2009
Originalité de photographies non établie avec l'évidence requise devant le juge des référés
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Le demandeur, auteur d'une série de photographies de nouveaux nés commencée en 1998, réalisée à l'hôpital de Maubeuge et intitulée « Nés » demandait en référé la cessation d'une exposition de 50 photographies du défendeur, intitulée « Première heure », sur les murs du grand magasin La Samaritaine à Paris, qui porterait atteinte selon lui à ses droits d'auteur sur ses propres photographies.
Pour le juge des référés, il appartient au demandeur de démontrer que les oeuvres photographiques qu'il revendique sont des oeuvres originales, et non aux défendeurs de combattre une quelconque originalité que serait présumée. En l'espèce, le demandeur revendique des droits sur 38 photographies dont l'originalité résulterait : du sujet (il photographie des nourrissons dans les premières minutes de leur naissance) ; du cadrage en gros plan sur le visage du nouveau né, ...
Tribunal de grande instance, Paris, Ord. réf., 13 mars 2009, Ph. Bazin c/T. Bouët et Grands magasins de la Samaritaine
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