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Accueil > Droit d'auteur > Créations artistiques et intelligence artificielle : la plasticité des principes fondateurs de la propriété littéraire et artistique mise à rude épreuve - Droit d'auteur

Propriété intellectuelle
/ Chroniques et opinions


27/01/2022


Créations artistiques et intelligence artificielle : la plasticité des principes fondateurs de la propriété littéraire et artistique mise à rude épreuve



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L'intelligence artificielle (IA) a, depuis quelques années, investi tous les secteurs de la culture, ce qui suscite des interrogations en termes de droit d'auteur. Ces nouvelles productions générées par une IA peuvent-elles être considérées comme des œuvres de l'esprit protégées à ce titre par le code de la propriété intellectuelle ? Il n'existe pas, à ce jour, de cadre légal ou réglementaire dédié à l'IA, tant à l'échelle nationale qu'internationale. Néanmoins, de nombreuses initiatives ont été prises afin d'adapter le droit d'auteur à l'IA et de réfléchir à des modes alternatifs de protection.

Ces dernières années, plusieurs créations artistiques ont été réalisées par des systèmes d'intelligence artificielle. Dès 2016, un portrait inédit intitulé « The Next Rembrandt », fruit d'une collaboration entre des chercheurs et des musées des Pays-Bas, a été créé par une intelligence artificielle ayant préalablement analysé plusieurs centaines d'œuvres réalisées par le peintre néerlandais. Plus récemment, une composition inachevée de Beethoven a été imaginée par ...
Corinne THIÉRACHE
Avocat au Barreau de Paris - Associé de la Société d'avocats Alerion
Alice MARIE
Avocat au Barreau de Paris – Cabinet Alerion
 
27 janvier 2022 - Légipresse N°399
2731 mots