Le juge ne peut subordonner l’existence de la bonne foi du prévenu à la preuve de la vérité des faits

Plusieurs membres d'une association de sauvegarde d’une église d’une commune du Gers ont porté plainte du chef de diffamation publique à l’encontre du maire de ladite commune en raison de l’envoi par courrier aux habitants, et de l’affichage sur les panneaux municipaux des propos suivants : « Les 6 membres du bureau (…) responsables du faux et de la tentative d'escroquerie, sont venus et ont informé les autres membres qu'ils refusaient toute discussion. Ils ont ensuite quitté ...