Exécution d’un jugement étranger susceptible d’avoir un effet dissuasif sur la liberté d’expression : contrôle de la proportionnalité des dommages-intérêts accordés

Le journal Le Monde a publié un article indiquant que le club de football du Real Madrid avait recouru aux services d’un médecin, instigateur d’un réseau de dopage dans le milieu du cyclisme. Le club ainsi qu’un membre de son équipe médicale ont saisi les juridictions espagnoles invoquant une atteinte à leur honneur et à leur réputation. Les juridictions espagnoles ont condamné Le Monde et le journaliste auteur de l’article à payer solidairement une somme totale de 423 000 ...