Actualités (43)
Jurisprudence (44)
Filtre par type de document
Doctrine (182)
Chroniques et opinions (110)
Tribunes (6)
Cours et tribunaux (26)
Synthèses (18)
Décryptages (21)
Législation régulation(textes non commentés)(62)
Filtre thématique
Infractions de presse (6)
Procédure de presse (1)
Communications électroniques (5)
Droit d'auteur/voisins (13)
Marques (2)
Publicité (9)
Audiovisuel (52)
Statut professionnel (1)
Droit économique des médias (5)
Vos résultats de recherche
331 résultats filtrés triés par pertinence.
Trier par :
Pertinence 
Date
Iii - marque et indications géographiques
01/04/2010
Marques et indications géographiques dans la communication sur les boissons alcoolisées
OLSZAK Norbert Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (CRUE Centre de recherches sur l'Union européenne), Directeur du Master de droit européen de l'agriculture et des filières agroalimentaires
Professeur au CEIPI de Strasbourg (Centre d'études internatio
Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante
01/06/2010
Promulgation d'une loi : choix moral et de société
GAUTIER Pierre-Yves Professeur à l'Université Panthéon-Assas
Loi hadopi : la combinaison forcée du juge judiciaire et d'une autorité administrative indépendante
01/06/2010
Débats
Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions
: les conséquences juridiques
01/06/2010
Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
Rapport de Synthèse Amateurs et médias : nouveaux défis juridiques ?
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Droit des médias, convergence numérique et codification de la communication
01/10/2007
Synthèse
RAUDE Patrick Directeur de la DDM
état du droit de la communication
01/10/2007
L'étude du Conseil d'État: «Inventaire méthodique et codification du droit de la communication»
ANDRIEU Thomas Auditeur au Conseil d'État
état du droit de la communication
01/10/2007
Table ronde: Impacts institutionnels et juridiques de la multiplication des offres économiques
Harmoniser et adapter des normes juridiques
TESSIER Marc Directeur général de NETGEM Media Services
état du droit de la communication
01/10/2007
Table ronde: Convergence numérique: un droit spécifique de l'information?
PAUL Christian Ancien ministre Député
I la protection de l'information détenue par l'entreprise de communication à l'égard de ses concurrents
01/01/2013
La liberté de l'information médicale
POIRMEUR Yves Professeur de Science politique
Sur le même sujet
Dossiers juridiques
21/05/2015
Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction
Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiquesVu - Lu - Reçu
Médiathèque
S'abonner à Legipresse
Feuilleter le dernier numéro