Vos résultats de recherche – Légipresse

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2108 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

1re table ronde. l'information avant le procès

01/03/2012

Le « statut » particulier de l'image

Ader Basile Avocat au Barreau de Paris

1re table ronde. l'information avant le procès

01/03/2012

La présomption d'innocence et la course médiatique

GATTEGNO Hervé Rédacteur en chef, Le Point

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision

Les « droits » applicables à la communication publique

01/02/2012

Les marchés publics de communication

LABBOUZ Corinne Directeur associé – Axes Management Chargée d'enseignement Université Paris XII et ESC Bordeaux

2e table ronde. presse en ligne et droit à l'oubli

01/01/2011

Témoignage

Jannet Philippe Président du GESTE, Le Monde interactif

3e table ronde le statut social et fiscal de la presse en ligne

01/01/2011

La notion de service de presse en ligne : les critères dégagés par la CPPAP et les aides

CLÉMENT-CUZIN Sylvie Sous-directrice de la presse écrite et des métiers de l'information. Direction générale des médias et des industries culturelles

Les « droits » applicables à la communication publique

01/02/2012

L'application du droit des marques aux collectivités territoriales

CANLORBE Julien Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris

2e table ronde. l'information pendant le procès

01/03/2012

Le statut des dessinateurs de presse et le droit à l'image des justiciables

SAUTERAUD Anne-Marie Magistrat honoraire juridictionnel

1re table ronde. presse en ligne : quelles responsabilités ?

01/01/2011

Éditeur de contenus ou éditeur de services ?

Presse en ligne et responsabilité des prestataires

CASTETS-RENARD Céline Membre de l’Institut universitaire de France (IUF), Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, Co-Directrice du Master 2 Droit et Informatique

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011