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L'amateur, un journaliste citoyen : conséquences déontologiques et sociales
01/05/2008
Vers la reconnaissance du statut de «journaliste citoyen»?
TESSIER Marc Directeur général de NETGEM Media Services
L'amateur, un journaliste citoyen : conséquences déontologiques et sociales
01/05/2008
Le cas d'AgoraVox, le média citoyen Une politique éditoriale et un comité rédactionnel inédits
REVELLI Carlos Fondateur d'AgoraVox
Ii la cnil, régulateur des données personnelles parmi tant d'autres
01/03/2009
La loi des données à caractère personnel : un enjeu fondamental pour nos sociétés et nos démocraties ? (1)
POULLET Yves Professeur ordinaire Facultés de droit de Namur et de Liège. Directeur du CRID FUNDP http://www.crid.be
yves.poullet@fundp.ac.be
I la cnil, référentiel de la régulation des données personnelles
01/03/2009
La régulation du respect de la loi Informatique, fichiers et libertés par le droit pénal : une épée en bois
FRAYSSINET Jean Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
Rapport de Synthèse Amateurs et médias : nouveaux défis juridiques ?
Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Création, diffusion et partage de contenus en ligne: l'amateur confronté aux règles de la propriété intellectuelle
01/05/2008
La diffusion de contenus protégés sur les plates-formes (YouTube, Dailymotion, MySpace ) :
- Quelles responsabilités? - Quelle rémunération pour les contributeurs? - La question du piratage - Les accords avec les ayants droit - Les mesures techniques de protection
LAMOUROUX Christian Consultant pour Ayala, Distributeur exclusif d'Audible Magic en France
Les nouvelles frontières de la copie privée : entre répression et contractualisation
01/07/2007
Quel avenir pour la rémunération pour copie privée?
GOLDSMITH Frédéric Avocat à la Cour, Cabinet Bredin-Prat
I - le cadre général a. la notion de bien culturel
01/07/2006
Le rapprochement des notions de bien et de produit culturel
BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés
I - le cadre général b. les sources
01/07/2006
La diversité culturelle à l'aune de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
GARCIA Thierry Maître de Conférences, Université de Nice-Sophia Antipolis
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