Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (62)

Jurisprudence (77)

Doctrine (275)

Chroniques et opinions (155)

Tribunes (23)

Cours et tribunaux (65)

Synthèses (20)

Décryptages (10)

Législation régulation(textes non commentés)(61)

Filtre thématique

Infractions de presse (3)

Procédure de presse (2)

Droits de la personnalité (3)

Communications électroniques (4)

Droit d'auteur/voisins (91)

Marques (11)

Publicité (4)

Audiovisuel (8)

Statut professionnel (5)

Droit économique des médias (5)

Vos résultats de recherche

475 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

01/03/2008

Les créateurs sont-ils des gens intéressés?

Granchet Agnès Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas

01/12/2011

Propriété littéraire et artistique Novembre 2010 novembre 2011

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

La carte et le territoire

01/12/2011

La carte et le territoire

Cour de Justice des Communautés européennes, 4 octobre 2011, affaires jointes C-403/08 et C-429/08 Football Association Premier League Ltd. et a.c/ QC Leisure et a.

L'invasion du droit d'auteur par le droit de la consommation

01/04/2009

L'INVASION DU DROIT D'AUTEUR PAR LE DROIT DE LA CONSOMMATION

Tribunal de grande instance, Paris, 1re ch. sect. soc., 28 octobre 2008, UFC Que Choisir c/Amazon.com et a.

01/10/2013

L'influence de la loi et des accords collectifs sur la rentabilité des oeuvres littéraires, musicales et cinématographiques

Bret-Limousin Frédéric Master 2 Recherche Propriété littéraire, artistique et industrielle Panthéon-Assas élève avocat Lucile Quentel Master 2 Recherche Propriété littéraire, artistique et industrielle Panthéon-Assas élève avocat

Dro it d'auteur

01/11/2013