Vos résultats de recherche – Légipresse

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Vos résultats de recherche

363 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Droit d'auteur

01/10/2024

Une œuvre créée illicitement peut être protégée par le droit d’auteur

Tribunal judiciaire, Lille, 6 septembre 2024, La communauté urbaine de Dunkerque

Ii - le régime a. l'acquisition du bien culturel

01/07/2006

La loi du 1er août 2003 (1) : Vrai mécénat ou faux parrainage ?

KOTZARIKIAN Michèle Chargée de Travaux Dirigés, Doctorante au Laboratoire Biens, Normes et Contrats. EA 3 788

Droit des médias, convergence numérique et codification de la communication

01/10/2007

Questionnement de l'étude du Conseil d'État

CHAVANAT Bruno Maître des requêtes au Conseil d'État

état du droit de la communication

01/10/2007

Table ronde: Convergence numérique: un droit spécifique de l'information?

MARTIN Jean Avocat au Barreau de Paris

Propriété intellectuelle

05/12/2019

Droit des marques (Octobre 2018 – Octobre 2019)

Basire Yann Maître de conférences au CEIPI et Directeur général du CEIPI

Propriété intellectuelle

05/12/2019

Les métamorphoses normatives et processuelles de la propriété intellectuelle

Cuer Emilie Master 2 de Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle - Université Panthéon-Assas
Cédolin Alice Master 2 de Droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle - Université Panthéon-Assas

La loi du 29 juillet 1881 à l'épreuve de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (lcen) du 21 juin 2004

01/04/2006

La notion de publication sur l'internet et son incidence concernant la prescription des délits en ligne

Mallet-Poujol Nathalie Directrice de recherche au CNRS – ERCIM, UMR 5815 – Université de Montpellier

I - les fonctions de la marque

01/04/2010

L'arrêt de la Cour de justice du 18 juin 2009 L'Oréal-Bellure : comment résister à la rançon de la gloire !

REBOUL Yves Professeur à l'Université de Strasbourg. Directeur Général honoraire du CEIPI

Droit d'auteur et photographie

01/04/2005

Liberté de l'image et droit d'auteur

GEIGER Christophe Docteur en droit - Institut Max Planck pour le droit de la propriété intellectuelle

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3