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642 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Propriété intellectuelle

01/11/1997

Propriété intellectuelle droits d'auteur uvres multimédias)

01/11/1997

POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE ET AUDIOVISUEL : ÉTAT DES LIEUX (1re partie)

GUNTHER Jacques-Philippe Avocat à la Cour Associé Gide Loyrette Nouel Avec la coopération de Patrice Mottier

01/07/1999

DIRECTIVE DU CONSEIL 82/298/CEE du 17 avril 1989 portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier en cas d'offre publique de valeurs mobilières

17 avril 1989

01/07/1999

DIRECTIVE DU CONSEIL 80/390/CEE du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une Bourse de valeurs

17 mars 1980

01/12/1998

Droits d'auteur des journalistes et diffusion sur Internet

01/12/1997

Financement et gestion des stocks des chaînes publiques de télévision

01/12/1998

LE DROIT DE L'AUDIOVISUEL EN 1998

FRANCESCHINI Laurence Directeur de la Direction du développement des médias (DDM)

Proposition de résolution du parlement européen convergence des secteurs des télécommunications

01/12/1998

Résolution sur la communication de la Commission : Livre vert sur la convergence des secteurs des télécommunications, des médias et des technologies de l'information, et les implications pour la réglementation

01/07/1999

DIRECTIVE DU CONSEIL 79/279/CEE du 5 mars 1979 portant coordination des conditions d'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une Bourse de valeurs

5 mars 1979

01/11/1998

Balance commerciale des programmes TV entre l'Europe et les Etats-Unis

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Voir le sommaire Voir tous les dossiers juridiques

Vu - Lu - Reçu

Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

19/07/2019

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Propriété intellectuelle droits d'auteur uvres multimédias)

POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE ET AUDIOVISUEL : ÉTAT DES LIEUX (1re partie)

DIRECTIVE DU CONSEIL 82/298/CEE du 17 avril 1989 portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier en cas d'offre publique de valeurs mobilières

DIRECTIVE DU CONSEIL 80/390/CEE du 17 mars 1980 portant coordination des conditions d'établissement de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une Bourse de valeurs

Droits d'auteur des journalistes et diffusion sur Internet

Financement et gestion des stocks des chaînes publiques de télévision

LE DROIT DE L'AUDIOVISUEL EN 1998

Résolution sur la communication de la Commission : Livre vert sur la convergence des secteurs des télécommunications, des médias et des technologies de l'information, et les implications pour la réglementation

DIRECTIVE DU CONSEIL 79/279/CEE du 5 mars 1979 portant coordination des conditions d'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une Bourse de valeurs

Balance commerciale des programmes TV entre l'Europe et les Etats-Unis

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

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