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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Droit d'auteur et numérique

01/04/2001

La copie privée numérique: vers une licence d'édition privée

GITTON Antoine Avocat au barreau de Paris

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

La protection des titres d'ouvrages

CHAMAGNE Catherine Avocat à la Cour.

01/07/2004

Réflexions sur l'impunité de l'écrivain et de l'artiste

MBONGO Pascal Professeur des facultés de droit à l'Université de Poitiers Président de l'Association française de droit des médias et de la culture

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION au Royaume-Uni

01/01/1998

LE DROIT DE CITATION AUDIOVISUELLE : LÉGITIMER LA CULTURE PAR L'IMAGE

TAFFOREAU Patrick Professeur à lUniversité de Nancy II, Membre du CRDP de Nancy II

Tribune

01/05/1998

À L'OCCASION D'INTERNET AU RISQUE DE LA CENSURE

RIGAMBERT Jean-Paul DEA droit privé, DEA droit des Affaires Secrétaire général de la Société éditrice du journal Le Point

01/11/2002

L'art, la censure et les droits de l'homme

TRICOIRE Agnès Avocat au Barreau de Paris Spécialiste en propriété intellectuelle

Publicité et promotion dans les pays de l'union européenne

01/04/1999

PUBLICITÉ ET PROMOTION en Autriche

Le livre et les droits de propriété intellectuelle

01/01/2001

Gestion collective et édition littéraire

PIRIOU Florence-Marie Docteur en droit, Responsable juridique de la SOFIA et de la SGDL

L'élément intentionnel du délit de diffusion de message violent, pornographique ou contraire à la dignité humaine d'un mineur

01/06/2005

Louis Skorecki redevient romancier : l'autonomie de l'uvre au crible du droit

Cour d'appel, Nîmes, Ch. correctionnelle, 8 avril 2004, Léo Scheer c/ Bonnet et autres

Le droit à l'oubli numérique : un droit en construction

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Droit voisin

Droit voisin : « A quoi servent les lois ? A éviter l’enrichissement injustifié »

25/10/2019

Haine en ligne

Le Spiil propose de ne pas inclure la presse en ligne dans le périmètre de la loi Avia

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