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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

Diffusion de panoramas de presse : mise en uvre d'un cadre juridique

01/04/2002

Panoramas de presse et intranets d'entreprises : l'environnement juridique

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

Diffusion de panoramas de presse : mise en uvre d'un cadre juridique

01/04/2002

Mise en uvre d'une gestion collective volontaire par le CFC

MASSERON Philippe Directeur juridique du CFC

Diffusion de panoramas de presse : mise en uvre d'un cadre juridique

01/04/2002

Les modalités contractuelles de la diffusion de panoramas de presse dans les entreprises

PIERRAT Emmanuel Avocat associé Cabinet Pierrat

Droit économique

17/06/2020

Droit économique des médias

Derieux Emmanuel Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

01/12/2007

Propriété littéraire et artistique (30 juin 2006 1er novembre 2007)

Alleaume Christophe Professeur à l’Université de Caen Basse-Normandie, Directeur de l’Institut Demolombe (EA 967), Avocat associé [Apollinaire société d'avocats]

01/05/2008