Vos résultats de recherche – Légipresse

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3137 résultats filtrés triés par pertinence.

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Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

I- la protection du jeune public

01/04/2007

La gendarmerie et la protection de l'enfance sur Internet

BAUDOIN Philippe Lieutenant-colonel Philippe Baudoin, Chef de la division de lutte contre la cybercriminalité au Service Technique de Recherches Judiciaires et de Documentation à Rosny sous Bois Chef d'escadron

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

La commercialisation des biens culturels

RESPAUD Jean-Louis Maître de conférences de droit privé Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse Membre du Centre du Droit de la consommation et du Marché Faculté de droit de Montpellier

Ii - le régime b. la protection du bien culturel

01/07/2006

Marché de l'art : les enjeux économiques des droits de suite et d'exposition

MOUREAU Nathalie Nathalie Moureau Maître de Conférences en économie, Université Paul Valery, Chercheur au LAMETA Université de Montpellier I et CEMI Université de Montpellier 3

I - le cadre général a. la notion de bien culturel

01/07/2006

Le rapprochement des notions de bien et de produit culturel

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

01/07/2006

Introduction

BRUGUIÈRE Jean-Michel Professeur à l'Université de Grenoble-Alpes Directeur du CUERPI Avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés

Le juge, déontologue de la presse

01/04/2006

La bonne foi sous l'angle du journaliste et de son enquête

COIGNARD Sophie Journaliste à l'hebdomadaire Le Point

Le juge, déontologue de la presse

01/04/2006

Les enseignements des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de bonne foi

Leclerc Henri Avocat honoraire

I - le cadre général b. les sources

01/07/2006

Libre-échange et diversité culturelle : de l'antagonisme à la conciliation ?

GERKRATH Jörg Professeur à l'Université d'Avignon, Responsable du Master professionnel Juriste européen

I - le cadre général b. les sources

01/07/2006

La diversité culturelle à l'aune de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

GARCIA Thierry Maître de Conférences, Université de Nice-Sophia Antipolis

Ii - le régime c. le produit culturel

01/07/2006

Financer la création culturelle par l'instauration d'un domaine public payant: le renouveau contemporain d'une notion ancienne

CAYRON Jocelyne Maître de conférence à la faculté de droit et de science politique d'Aix-en-Provence, Directrice du DESS Droits immatériels de l'entreprise et des nouvelles technologies