Vos résultats de recherche – Légipresse

Filtre par type de document

Actualités (110)

Jurisprudence (781)

Doctrine (1183)

Chroniques et opinions (576)

Tribunes (63)

Cours et tribunaux (399)

Synthèses (104)

Décryptages (32)

Législation régulation(textes non commentés)(186)

Filtre thématique

Infractions de presse (178)

Procédure de presse (37)

Droits de la personnalité (36)

Communications électroniques (108)

Droit d'auteur/voisins (117)

Marques (18)

Publicité (42)

Audiovisuel (51)

Statut professionnel (22)

Droit économique des médias (7)

Vos résultats de recherche

2262 résultats filtrés triés par pertinence.

Trier par :

Pertinence Légipresse | Densité du mot clé ou de l'expression dans la recherche

Date

La dématérialisation des services et des données publiques

01/02/2012

L'évolution du contrôle des interconnexions de fichiers publics

LE CLAINCHE Julien Docteur en Droit, Ingénieur-expert INRIA Droit-tic.com

2e table ronde. l'information pendant le procès

01/03/2012

Les images du procès et l'entrée des caméras dans les salles d'audience

BUSSY Florence Professeur agrégé de droit privé à l'Université de Versailles-Saint-Quentin

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Débat préliminaire

LEPAGE AGATHE Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Débats

Pratiques commerciales déloyales, ouverture de la publicité pour l'alcool sur internet, suppression de la publicité sur les antennes de france télévisions : les conséquences juridiques

01/06/2010

Les nouvelles règles de la publicité et du placement de produit à la télévision

Vers une remise en cause de l'unicité du procès de presse ? la position de la 1re chambre civile de la cour de cassation

01/01/2011

Introduction

Bigot Christophe Avocat au Barreau de Paris

3e table ronde. l'information après le procès

01/03/2012

Les docu-fictions : le respect de la vie privée et la liberté de création

Leclerc Henri Avocat honoraire

3e table ronde. l'information après le procès

01/03/2012

Propos autour d'Internet : l'histoire et l'oubli

CHARRIÈRE-BOURNAZEL Christian Avocat au Barreau de Paris, Ancien Bâtonnier du Barreau de Paris

Débat préliminaire d'actualité quelle place pour l'article 1382 du code civil dans l'orbite de la liberté d'expression après l'arrêt de la 1re chambre civile du 10 avril 2013 ?

01/05/2014